REGLEMENT INTERIEUR DU CLUB

Le règlement intérieur du club (ci-dessous) restera en permanence sur le blog. Vous pouvez le consulter à votre guise.

1. L’adhésion

L’adhésion au Football Club Bords de Saône(dénommé FCBS), dont le siège administratif est fixé à

la Mairie

de Parcieux (01600), implique l’approbation des statuts du club et de son règlement intérieur. Elle impose des droits et des devoirs.

2. Cotisations

Toute personne désirant s’inscrire au Club doit régler au FCBS, une cotisation valable du 1er juillet au 30 juin, le montant de celle-ci étant fixé en Assemblée Générale. Cette cotisation comprend le prix de la licence, l’assurance, les chaussettes et 1 tee shirt, les frais de championnat et de coupe, ainsi que l’accès aux installations. Pas de remboursement de cotisation, si abandon en cours d’année.
Seuls les joueurs licenciés ayant acquittés leurs cotisations peuvent participer aux entraînements et aux compétitions.

3. Démission

Tout joueur licencié du Club qui désire démissionner, et en particulier en cours de saison, doit en informer le Club par lettre recommandée.
Tout éducateur ou dirigeant, qui souhaite démissionner, doit en informer le Club par lettre recommandée au Président avec un préavis d’un mois à réception de ce courrier, les mois de juillet et d’août n’étant pas inclus dans le mois de préavis. Le démissionnaire n’est pas tenu de justifier sa décision.
Dans le cas ou le dirigeant ou l’éducateur démissionnaire souhaite que sa décision prenne effet immédiatement, il devra soit justifier sa demande dans le courrier recommandé au Président soit demander un entretien sous huit jours maximum à réception de ce courrier recommandé.

4. Installations sportives

Les installations sportives sont municipales. Toutes dégradations volontaires entraîneraient des sanctions y compris la facturation de la réparation ou du remplacement du bien détérioré.
Conditions d’admission aux équipements :
- le joueur doit être en possession d’une licence en cours de validation.
- Le joueur doit suivre les entraînements régulièrement, les parents des joueurs mineurs sont priés de veiller à l’assiduité de leur enfant.
- Le club et ses dirigeants déclinent toute responsabilité en cas d’absence d’un joueur.
- L’absence répétée, non justifiée, d’un enfant fera l’objet, dans la mesure du possible, d’une information aux parents qui doivent en faire connaître les motifs. Sans réponse le joueur sera considéré comme démissionnaire.

5. Responsabilités

La responsabilité du club n’est engagée, pour les joueurs ayant acquittée leur cotisation, que pendant les heures d’entraînement indiquées en début de saison pour chaque catégorie ou des horaires indiqués pour les compétitions.
Il est recommandé aux parents d’enfants mineurs d’accompagner ou de faire accompagner leur(s) enfant(s) et de les récupérer à la fin des entraînements et à l’issue des compétitions

6. Assurances

La licence de

la FFF

inclut l’assurance MDS (Mutuelle des Sportifs)
a) Adultes
Les déclarations d’accident sont àØ envoyer dans un délai de 5 jours.
Il appartient aux joueurs accidentés deØ payer tous les soins et de se faire rembourser en premier lieu par leur assurance maladie (Sécurité Sociale ou autre Caisse).
La participation deØ l’MDS ne s’exerce que sur la partie laissée à leur charge.
Les joueursØ affiliés à des organismes complémentaires (mutuelles) doivent faire intervenir ceux-ci.
Attention : aucune perte de salaire ou de revenu n’est couverteØ par l’MDS. Pour la garantie facultative « perte de salaire », renseignez-vous auprès du correspondant du club.
D’une manière générale, il est conseilléØ de vous renseigner auprès du secrétariat du Club.
b) Mineurs
Les enfants sont à la charge des parents, donc mêmes critères que pour les adultes.
En cas d’accident grave, il sera fait appel aux services d’urgence (Pompiers ou SAMU) et le joueur accidenté sera conduit à l’hôpital. Le Club fera ses meilleurs efforts pour avertir les parents dans les plus brefs délais.

7. Transports

Sauf avis contraire des parents, confirmé par lettre recommandée, toute personne mineure inscrite au Club peut se rendre aux séances d’entraînement non accompagné de ses parents ou d’une personne habilitée.
De même, sauf avis contraire des parents, confirmé par lettre recommandée, tout enfant inscrit est sujet à déplacement. Dans le cas où l’enfant est présent au lieu de rendez-vous, non accompagné par ses parents, le club considère que l’autorisation de transport lui est accordée.

Voitures particulières : Dans le cas de déplacement avec voitures particulières, les parents d’enfants mineurs sont tenus d’accompagner leurs enfants aux lieux de rendez-vous et d’assurer le transport de leur propre enfant sur le lieu des rencontres. En cas d’impossibilité, l’enfant est confié personnellement aux chauffeurs des véhicules utilisés. En cas d’accident, le propriétaire du véhicule est responsable des personnes transportées. La responsabilité du FCBS ne peut être engagée pour tout accident ou incident intervenant au cours de transports en voitures particulières.

8. Code du Sportif

Tout sportif du débutant au vétéran s’engage à :
Se conformer aux règles du jeuØ
Respecter les décisions de l’arbitreØ
Respecter adversaires et partenairesØ
Refuser toute forme de violenceØ et de tricherie
Etre maître de soi en toutes circonstancesØ
EtreØ loyal dans le sport et dans la vie
Etre exemplaire, généreux et tolérantØ
Bannir la drogue et l’alcoolØ

L’esprit sportif fixe un but : « Que le meilleur gagne ». Vouloir gagner, c’est donc vouloir être le meilleur, mais dans la loyauté et le fair play.
D’une manière générale, tout membre du Club doit se conformer à «

la Charte

du Fair-Play », disponible auprès du secrétariat du Club.

9. Discipline

a) Une bonne tenue, le respect des personnes et du matériel sont de règle au sein du Club. Tout membre se faisant remarquer par une mauvaise conduite ou des propos incorrects, lors des entraînements ou des déplacements, à l’égard de personnes appartenant ou pas au Club, pourra être exclu temporairement ou définitivement, après avoir été entendu par le Comité Directeur.
b) Toute dégradation volontaire sera mise financièrement à la charge de son auteur, ou obligera celui-ci à assurer la réparation de ce qui a été dégradé.
c) Le port d’objets dangereux (couteaux, pétards, briquets, drogue, produits inflammables, ainsi que des objets ou marchandises destinés à être vendus, etc. ) est interdit en général et dans le cadre des activités sportives du Club en particulier. Le port d’objets de valeur est très vivement déconseillé.
d) Il est interdit de fumer à l’intérieur des vestiaires et sur les aires de jeu, y compris au bord des touches
e) Le FCBS décline toute responsabilité en cas de vol ou détérioration. Même chose pour les véhicules des dirigeants ou joueurs garés sur la voie publique.
f) Les joueurs ne doivent pas pénétrer dans l’enceinte des stades avant les heures d’accueil fixées en début de saison. Ceux qui le font ne sont pas sous la surveillance des dirigeants dont la responsabilité ne peut de ce fait être engagée en cas d’accident.
g) L’accès aux matériels est strictement interdit aux joueurs. (sauf à la demande de l’éducateur)
h) Tout adhérent agissant au nom du FCBS, sans en avoir eu au préalable l’assentiment du Comité Directeur, s’expose à de multiples sanctions (exclusions, poursuites judiciaires, …).
i) Les manquements au règlement intérieur du FCBS et, en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres joueurs ou des dirigeants peuvent donner lieu à des sanctions qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.
j) Les sanctions relatives à des joueurs sont prises par le Conseil de Discipline composé de quatre membres, à savoir le Président, le Vice-président, du responsable sportif du Club et de l’éducateur du joueur et après audition de l’intéressé. En cas d’absence du Président ou du Vice Président, un membre du Comité Directeur pourra le remplacer. En cas d’absence de l’éducateur, un dirigeant de l’équipe pourra le remplacer. Les décisions sont applicables à réception de la lettre recommandée du Club et ne sont pas susceptibles d’appel.
k) Les sanctions relatives à des éducateurs ou à des dirigeants sont prises par le Comité Directeur, après audition de l’intéressé. Les décisions sont applicables immédiatement à réception de la lettre recommandée du Club et sont susceptibles d’appel devant le Conseil d’Administration. L’intéressé devra en faire la demande par lettre recommandée adressée au Président dans un délai de 8 jours. Dans ce cas, un Conseil d’Administration sera convoqué sous 30 jours.
l) Les sanctions applicables sont :
a) l’observation
b) l’avertissement
c) l’exclusion temporaire
d) l’exclusion définitive.

10. Couleurs du Club

Les couleurs du Club sont définies par le Conseil d’Administration sur proposition du Comité Directeur. Elles sont communes à toutes les équipes du club pour les matchs. Tout port de maillots non autorisés par le Comité Directeur peut entraîner des sanctions. Les éducateurs et dirigeants sont priés d’y veiller.